Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.R.V.Q. chapitre F-1 - Règlement sur le fonctionnement des conseils de quartier

Texte intégral
117.Le secrétaire assiste aux assemblées des membres et du conseil d’administration et est responsable de la rédaction des procès-verbaux. Il remplit les fonctions qui lui sont attribuées par le présent règlement ou par le conseil d’administration. Il a la garde du registre des procès-verbaux et des autres documents du conseil de quartier. Il envoie les avis de convocation aux administrateurs et aux membres. Il veille au maintien d’un secrétariat et des archives du conseil de quartier comprenant notamment les éléments mentionnés à l’article 132.
117.Le secrétaire assiste aux assemblées des membres et du conseil d’administration et est responsable de la rédaction des procès-verbaux. Il remplit les fonctions qui lui sont attribuées par le présent règlement ou par le conseil d’administration. Il a la garde du registre des procès-verbaux et des autres documents du conseil de quartier. Il envoie les avis de convocation aux administrateurs et aux membres. Il veille au maintien d’un secrétariat et des archives du conseil de quartier comprenant notamment les éléments mentionnés à l’article 132.
Le secrétaire est assisté dans ses fonctions par une personne désignée par l’Arrondissement concerné.
117.Le secrétaire assiste aux assemblées des membres et du conseil d’administration et est responsable de la rédaction des procès-verbaux. Il remplit les fonctions qui lui sont attribuées par le présent règlement ou par le conseil d’administration. Il a la garde du registre des procès-verbaux et des autres documents du conseil de quartier. Il envoie les avis de convocation aux administrateurs et aux membres. Il veille au maintien d’un secrétariat et des archives du conseil de quartier comprenant notamment les éléments mentionnés à l’article 132.
Le secrétaire est assisté dans ses fonctions par une personne désignée par le Service des communications de la ville.